Règlement intérieur du PLCHB

Préambule

Chers adhérents, vous avez décidé de souscrire une licence de joueur, joueuse, arbitre, loisirs ou dirigeant au sein du Plaisir Les Clayes Handball et nous vous en remercions. En adhérant au PLCHB, vous adhérez à une association loi 1901 gérée par des bénévoles.

Ce règlement intérieur vient en complément des statuts pour préciser quelques règles de fonctionnement. Il peut être modifié et complété chaque année ; il est validé par l’Assemblée Générale.

Il comporte une annexe « La charte de l’entraîneur » qui sera signé par chacun des entraîneurs en début de saison actant ainsi leur engagement moral au sein du club. Le présent règlement s’applique à l’ensemble des structures mises à disposition du club ainsi qu’à l’ensemble de ses adhérents et personnes extérieures. Il sera publié sur le site internet du club, www.plaisir-les-clayes-handball.com, et affiché à l’entrée du gymnase Nicole Hassler. Le règlement s’applique à partir du 6 juin 2025.

Article 1- Règles Générales

Le Président, les membres du Conseil d’Administration, les membres du Bureau Directeur, les Entraîneurs, veillent spécifiquement à l’application et au respect des règles ci-après énoncées.

Article 2- Limites de responsabilité

2-1 Responsabilité du club En cas de fait commis par un adhérent engageant la responsabilité du club, ce dernier pourra engager la responsabilité civile de l’adhérent ou de ses parents sur le fondement des articles 1240, 1241 et 1242 du Code civil. Le cas échéant, le club pourra prononcer à son encontre des sanctions pécuniaires ou disciplinaires. Celles-ci seront décidées par le Conseil d’Administration. En fin de séance, la responsabilité de l’entraîneur cesse cinq minutes après l'heure officielle de fin d'activité ou après le retour de l'enfant à son point de départ. Les dirigeants déclinent toute responsabilité en cas d'accident survenant à l'enfant évoluant en dehors des structures du club alors qu'il est censé y être.

2-2 Accidents et blessures En cas de blessure ou d’accident, et dans le cadre du système licence–assurance de la FFHB dont il a pris connaissance en adhérant au club (voir bulletin d’inscription fédéral), le joueur doit faire la déclaration
avec le formulaire officiel disponible auprès des entraîneurs et sur le site internet du club et le transmettre à l’assurance, dans les cinq jours ouvrables suivant l’accident. Lors de la signature de son dossier d’inscription l’adhérent ou son représentant légal reconnaît l’existence d’options en matière d’assurance, l’assurance comprise dans la licence étant la couverture de base.

Article 3- Déplacements

Au cours de la saison, les parents peuvent être sollicités pour assurer bénévolement les déplacements des équipes de jeunes, afin d’offrir le maximum de confort et de sécurité aux enfants, et cela avec le souci de la plus grande équité. Lors de l’inscription, les parents des adhérents mineurs autorisent les responsables du club et/ou les parents d’autres jeunes joueurs ou joueuses à procéder aux déplacements dans leurs voitures personnelles ou de location pour les compétitions du club officielles ou amicales, pour les conduire sur les lieux des sélections éventuelles ou lors de sorties organisées dans le cadre de l’activité liée au handball.

Article 4- Modalités d'inscription

4-1 Dépôt des dossiers Il faut impérativement être licencié à la F.F.H.B. pour participer aux activités du club (matchs, entraînements, tournois, etc.) ; pour cela, l'adhérent doit avoir remis son dossier complet au club (voir « pièces à fournir pour l’inscription »).

4-2 Cotisations et obligations de versement Les cotisations sont acquittées auprès de la trésorerie du club. La cotisation fait partie intégrante du dossier de licence, ce qui signifie que la qualification de l’adhérent ne sera acquise qu’après son versement. Aucun remboursement de licence ne sera accepté par le club en cours de saison sauf cas exceptionnel étudié par le Bureau Directeur.

4-3 Modalités de versement. Le Bureau Directeur peut accorder un échelonnement à toute personne qui en fait la demande ne pouvant excéder 5 mois successifs (remise de 5 chèques d’1/5 de la somme totale) et devant être effectué au plus tard le 30 novembre. Le versement de la cotisation se fait de préférence par :
• Chèques bancaires à l’ordre du PLAISIR LES CLAYES HANDBALL,
• Virement bancaire via HELLOASSO,
• Pass+ du département, Pass sport, LABAZ
• Coupon sport et coupon ANCV,
• Les règlements en espèces ne doivent être qu’exceptionnels et ne doivent être effectués qu’en échange d’un reçu de la part du club. Si l’adhérent(e) peut bénéficier d’aides (Comités d’Entreprise, Bons CAF, etc. …) le club lui délivrera une facture ou une attestation pour qu’il/elle puisse s’en faire rembourser tout ou partie. Les situations particulières qui n’entrent pas dans celles exposées ci-dessus seront examinées par le Bureau Directeur.

4-4 Mutations Tout licencié de la FFHB souhaitant adhérer au PLAISIR LES CLAYES HANDBALL dans le cadre d’une mutation devra s’acquitter de la moitié des frais de celle-ci. Il devra en outre fournir un chèque de caution d’une valeur équivalente à l’autre moitié. Ce chèque lui sera restitué en cas de renouvellement de sa licence la saison suivante ou encaissé dans le cas contraire.

4-5 Adresse déclarée Au même titre que l’adresse postale, l’adresse électronique doit être valide et le secrétariat doit être informé de tout changement car cette adresse électronique est utilisée pour transmettre aux adhérents diverses informations. La responsabilité du club ne peut être engagée en cas de non-acheminement d’un courrier électronique dû à une mauvaise adresse.

Article 5- Obligations des adhérents L’adhésion au PLAISIR LES CLAYES HANDBALL matérialisé par la délivrance d’une licence officielle sous-entend l’acceptation pleine et entière de ce règlement intérieur.

5-1 Obligations morales et sportives L’adhérent s’engage moralement envers le club et en particulier envers son équipe à adopter une attitude sportive et respectueuse, à répondre aux convocations, et à participer aux activités dictées par son entraîneur. Le comportement des sportifs pendant les matchs et les entraînements doit être irréprochable. Tout joueur qui proférerait des propos déplacés, insultes, propos racistes, menaces ou brutalités envers les arbitres, officiels, joueurs, entraîneurs, dirigeants entraînera des sanctions internes, pouvant aller de la simple suspension à l’exclusion du club.

5-2 Obligation du représentant légal Lorsqu’un joueur mineur participe à un entraînement ou à un match, son responsable (parents, tuteur) doit s’assurer de la présence de l’entraîneur. A la fin de la séance, les parents doivent venir chercher le mineur dans la salle, en présence de l’entraîneur. Il leur est demandé d’être à l’heure, l’activité sportive n’étant pas assimilée à une garderie. Cependant, l’entraîneur doit rester sur place tant que tous les enfants n’ont pas été récupérés par leurs parents. Si un parent ou toute autre personne désignée en début d’année ne vient pas chercher le jeune dans des délais raisonnables, et si tout appel téléphonique demeure infructueux, le commissariat de Police de Plaisir sera contacté. Une absence à l’entraînement ou au match non prévue, et dont l’entraîneur n’aurait pas eu connaissance au préalable, dégage l’Association de toute responsabilité. En début de saison, l’identité des personnes habilitées à venir chercher le jeune devra être clairement définie. 5-3 Sanctions Toutes sanctions financières prononcées par une instance fédérale (fédération, ligue et comité) à l’encontre d’un adhérent du club (joueur, entraîneur, officiels, etc.) engage ce dernier à rembourser en totalité la sanction auprès de la trésorerie du club.

Article 6- Obligations du club

En tenant compte des contraintes liées à l'âge des adhérents, le PLAISIR LES CLAYES HANDBALL s'efforce de mettre en place des compétitions et des entraînements pour chaque catégorie d'âge, sous la conduite d’entraîneurs diplômés ou en cours de formation. Des aménagements particuliers peuvent être effectués en fonction des disponibilités des entraîneurs qui sont des bénévoles. Ces dispositions sont réexaminées chaque début de saison. L'information des matchs est donnée lors de chaque entraînement puis communiquée à travers les groupes WhatsApp ou Sporteasy mis en place par chaque équipe. Elle est également consultable sur le site de la FFHB et sur les pages Facebook/Instagram du club. Certaines séances (entraînement ou match) peuvent être déplacées dans un autre établissement sportif ou annulées par décision des villes de Plaisir, des Clayes-sous-Bois ou de Villepreux, ou en fonction des conditions sanitaires. Le club ne peut être tenu responsable de ces modifications mais s’efforce de communiquer l’information aux adhérents par tout moyen qu’il jugera utile.

Article 7- Obligations du public Le public présent lors des rencontres sportives est tenu à une certaine probité et moralité envers les joueurs, entraineurs, arbitres et officiels. En cas manquement à cette obligation, le club se réserve le droit de refuser l’accès à l’enceinte sportive. En cas de sanction financière prononcée à l’encontre du public, le club se réserve le droit de réclamer le remboursement du paiement de cette dernière aux auteurs préalablement identifiés.

Article 8- Tenue – Hygiène

Le maillot de match est fourni chaque semaine par le club et le nettoyage des maillots de l’équipe est à la charge des familles, à tour de rôle. L'accès au gymnase peut être refusé à ceux et celles qui ne sont pas munis d'une deuxième paire de chaussures propres réservées à l'usage en salle. L’accès aux douches au sein des enceintes sportives est autorisé pour l’ensemble des adhérents. A ce titre, les adhérents sont tenus de remettre le lieu dans l’état dans lequel il était.

Article 9- Protection de la vie privée

9-1 Droit à l’image : Lors de l’inscription, l’adhérent autorise ou non le PLAISIR LES CLAYES HANDBALL ainsi que ses partenaires sportifs, économiques ou médiatiques à utiliser les images prises dans le cadre des activités du club et sur lesquelles il pourrait apparaître, seul ou en groupe, quel que soit le support utilisé. Le PLAISIR LES CLAYES HANDBALL ne saurait être responsable de l'exploitation à son insu d'images de ses adhérents prises en dehors du cadre des activités du club ou issues de ses publications puis détournées à des fins immorales. Le cas échéant, le PLAISIR LES CLAYES HANDBALL se réserve le droit d'engager toutes actions qu'il jugera utiles pour dégager sa responsabilité et obtenir réparation.

9-2 Données personnelles

Pour son fonctionnement interne, le club utilise des informations personnelles des adhérents recueillies sur le bulletin d’adhésion. L’adhésion au PLAISIR LES CLAYES HANDBALL autorise l’exploitation de ces données et la publication de celles relevant de l’état civil sur le site internet du club. Ces coordonnées ne sont pas communiquées à des tiers à des fins commerciales.

10- Affichage

Le présent règlement intérieur s’applique dans tous lieux mis à disposition par les villes de Plaisir, les Clayes-sous-Bois et Villepreux.

 

 

Annexe au règlement intérieur du Plaisir les Clayes Handball

Charte à l’attention des entraîneurs

• Étant connu, je suis un exemple pour les jeunes adhérents du club, j’agis donc en conséquence sur le terrain, au bord du terrains et dans la vie du club.
• Au cours des matchs, je respecte les joueurs, les adversaires, les arbitres. Si je suis sanctionné par une instance fédérale (fédération, ligue, comité), je réglerai l’amende qui me concerne.
• Mes propos envers les jeunes, jeunes adultes et adultes que j’entraîne ou que je coache ne sont ni inconvenants ni injurieux et je ne fais aucune discrimination entre eux.
• Afin d’accueillir les joueurs, j’arrive avant l’heure prévue sur les lieux d’entraînement ou de rendez-vous pour les matchs dans des dispositions et dans la capacité d’entraîner ou coacher en portant une tenue adéquate.
• Si pour « x » raison je ne peux pas assurer un entraînement, un coaching, je cherche à me faire remplacer et j’avertis le club (commission d’organisation des compétitions). Sans solution, j’avertis au plus tôt les joueurs, les parents.
• Mes séances d’entraînements sont préparées et adaptées au public que j’entraîne en ayant toujours en tête la formation afin que chacun atteigne son meilleur niveau.
• Mes décisions concernant des cas particuliers tels que surclassement, scission des équipes pour les entraînements, répartition des joueurs par équipe etc…devront être débattues et validées avec le directeur sportif du club.
• Par les moyens qui me sont possibles d’utiliser, je m’engage à parfaire ma formation d’entraîneur.
• Concernant l’arbitrage, la table de marque etc…je m’engage à que tout soit opérationnel 48h avant mon match.
• Pour le matériel qui m’est confié, je fais en sorte de le garder en bon état et de responsabiliser l’ensemble de l’équipe afin de restituer en totalité en fin de saison.
• A l’écoute de chaque joueur de mon équipe, je suis vigilant et j’alerte le bureau directeur si la situation à gérer me paraît compliquée.